Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA COMPAGNIE CENTRALE DU SOMMEIL
Monsieur et Madame GODET Philippe et Brigitte

Numéro de dépôt :
3365134
Date de dépôt :
15/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
15/06/2015
LA COMPAGNIE CENTRALE DU SOMMEIL de et Madame GODET Philippe et Brigitte

Présentation de la marque LA COMPAGNIE CENTRALE DU SOMMEIL

Déposée le 15 juin 2005 par monsieur et Madame GODET Philippe et Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « LA COMPAGNIE CENTRALE DU SOMMEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est monsieur et Madame GODET Philippe et Brigitte domicilié(e) La Robiquette,35760 SAINT GRÉGOIRE - 35760 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GODET Philippe domicilié(e) La Robiquette,35760 SAINT GRÉGOIRE - 35760 - France.

La marque LA COMPAGNIE CENTRALE DU SOMMEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365134.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA COMPAGNIE CENTRALE DU SOMMEIL est expirée depuis le 15 juin 2015.

et Madame GODET Philippe et Brigitte a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPAGNIE CENTRALE DES VASES DE SOISSONS


Monsieur et Madame GODET Philippe et Brigitte - La Robiquette,35760 SAINT GRÉGOIRE - 35760 - France


GODET Philippe - La Robiquette,35760 SAINT GRÉGOIRE - 35760 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Inscription le 11 juin 2012 - Transmission totale de propriété n°577437 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-11

Meubles, glaces (miroirs) cadres, coussins, matelas, étagères, fauteuils, sièges, literies rideaux, oreillers, traversins, appuie-tetes, pièces d'ameublement, berceaux, bois de lits tetes de lits, canapés, divans, sofa, chaises, commodes, chevets, désertes, garnitures de lit (non métalliques), cadres de lits, armoires, étagères, secrétaires, bibliothèques, coffres (non métalliques), coffrets (meubles), bancs, pans de boiseries pour meubles, meubles de bureaux, échelles en bois ou en matières plastiques, sommiers de lits, lits, matelas, sur-matelas, sommiers. Fils à usage textile, fils élastique, fils caoutchoucs, fils synthétique à usage textile, laine filée, soie filée, coton filé. Tissus, tissus d'ameublement, linge de bains (à l'exception de l'habillement), housse pour coussins, couvertures de lits, couvertures de voyages, couvre-lits, couvre-pieds, dessus de lits, couvertures de table, édredons, draps, couettes, matières textiles, enveloppes de matelas, housses d'oreillers, housses de protections pour meubles, housses pour coussins, tissus jersey, tissus de laine, tissus de lin, tissus de coton, tissus élastique, tissus pour meubles, linge de lit, linge de maison, linge de table (en matière textile), toile à matelas, étoffes pour meubles, revetements pour meubles et siéges en matière textile, taies d'oreillers, taies de traversins, télécommunication, transmission d'informations publicitaires par voies télématique et par terminaux d'ordinateurs, réseaux de communication électroniques, services de messagerie électronique ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.